Opel Vivaro Renault Master Trafic car Radio MP3 Neuf Original 2811 281156951R

  
Opel Vivaro Renault Master Trafic car Radio MP3 Neuf Original 2811 281156951R. Cette fiche produit a été automatiquement traduite. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter. RENAULT MASTER III - RENAULT TRAFIC. Attention : Conformément à l'art.

2 alinéa 1 lettre OO du décret présidentiel n° 696 du 21-12-1996, les ventes de marchandises effectuées par correspondance ne sont pas soumises à l'obligation de certification par l'émission d'une facture ou d'un récépissé. ATTENTION (si vous souhaitez facturer) : Départ à partir du 01/01/2019, comme l'exige la loi budgétaire 2018 n.

205 du 27/12/2017, il sera uniquement possible d'émettre/recevoir des factures électroniques ; alors, SAR? Il est OBLIGATOIRE que vous nous fournissiez votre : Raison sociale, numéro de TVA (uniquement pour les particuliers) PEC et surtout votre CODE SDI UNIQUE, sans ces données il ne sera pas possible d'émettre le document fiscal comme l'exige la loi et il sera il ne sera même pas possible de le délivrer ultérieurement (toute contestation ne sera acceptée dans ce sens).

Chaque opération d'achat sera régie par les dispositions du décret législatif n. 185/99 et, en ce qui concerne la protection de la confidentialité, elle sera soumise aux règles énoncées dans la loi no. Conformément à la loi italienne du DÉCRET PRÉSIDENTIEL DE LA RÉPUBLIQUE 21 DÉCEMBRE 1996, n.

030 du 02/06/1997 Cette vente n'est pas soumise à la délivrance d'un récépissé ou d'un récépissé. Il est OBLIGATOIRE que vous nous fournissiez votre : Raison sociale, numéro de TVA (uniquement pour les particuliers) PEC et surtout votre CODE SDI UNIQUE, sans ces données il ne sera pas possible d'émettre le document fiscal comme l'exige la loi et il sera il ne sera même pas possible de le délivrer ultérieurement tou.